- Guide d’élaboration et de mise en œuvre des Projets de Territoire pour la Gestion de l’Eau
Le guide est disponible ci-dessous :
- Elaboration ou révision des programmes pluriannuels de gestion des milieux aquatiques (PPG)
L’Agence de l’Eau Adour-Garonne publie une version actualisée de son guide de révision des Plans Pluriannuels de Gestion des milieux aquatiques.
Le guide est disponible : https://fr.calameo.com/read/000222592213af25197ba
- Document d’aide à la constitution d’un dossier réglementaire IOTA dans le cadre d’un plan de gestion pluriannuel des cours d’eau et des milieux aquatiques
Ce guide a été pilotée par la DREAL Nouvelle-Aquitaine (Marina MAUMY – Service Patrimoine Naturel – Département Eau et Ressources Minérales) et la DREAL Occitanie (Stéphanie LEBRET – Direction Écologie), accompagnées par les Agences de l’Eau Adour-Garonne et Loire-Bretagne et par une participation active des services en charge de la police de l’eau des DDT(M) de ces deux régions.
Le guide est disponible ci-dessous :
- Guide départemental de la gestion différenciée des milieux aquatiques
Ce guide a été rédigé par les services du Conseil Départemental de la Meuse en partenariat avec les agences de l’eau Rhin-Meuse et Seine Normandie.
Le présent guide vise trois objectifs principaux :
* orienter les investissements publics vers les actions les plus efficaces pour l’atteinte du bon état écologique des masses d’eau, objectif européen visé par la directive cadre sur l’eau (2000) et par la loi française sur l’eau et les milieux aquatiques (2006), autrement dit vers les actions de restauration hydromorphologique ;
* intégrer la dimension "prévention des inondations" au cœur de la "gestion des milieux aquatiques" en lien avec la récente compétence Gestion des Milieux Aquatiques et de
Prévention des Inondations (GEMAPI) ;
* minimiser l‘impact des interventions sur les habitats naturels, la faune et la flore ainsi que les paysages des milieux aquatiques en cohérence avec la préservation et la valorisation des Espaces Naturels Sensibles du département de la Meuse.
Le guide est disponible ci-dessous :
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