Guides
- Cahier des charges PAPI 3 2023
Le document est disponible au lien suivant :
https://drive.google.com/file/d/1zfs7KDO0yjDV1gM-84TvTUVlpgiUHwGG/view?pli=1
- Les Solutions d’adaptation fondées sur la Nature pour prévenir les risques d’inondation
Un nouveau guide édité par le CEPRI sur les solutions fondées sur la nature dans un contexte de changement climatique. Cette publication s’inscrit dans le cadre du projet européen Life ARTISAN coordonné par l’Office Français pour la Biodiversité (OFB) et qui signifie "Accroître la Résilience des Territoires au changement climatique par l’Incitation aux Solutions d’Adaptation fondées sur la Nature (SAFN)".
Le guide est disponible au lien suivant :
https://www.cepri.net/actualites/items/guide_SafN.html
- Enjeux écologiques et projets de protection contre les inondations. Recommandations pour une prise en compte, des prémices du projet à l’exploitation des ouvrages
Le guide "Enjeux écologiques et projets de protection contre les inondations. Recommandations pour une prise en compte, des prémices du projet à l’exploitation des ouvrages" apporte un appui technique aux maîtres d’ouvrage pour prendre en compte des enjeux écologiques dans les projets de travaux et interventions sur les ouvrages de protection contre les risques d’inondation.
Denis Gateau, responsable d’études au CEREMA Risques, Eau et Mer qui a piloté la rédaction, répond à 3 questions sur la démarche :
1/ Quels sont les enjeux environnementaux liés aux ouvrages de protection contre les inondations ?
2/ Pourquoi ce guide a-t-il été réalisé et quels sont ses objectifs ?
3/ D’après l’expérience du Cerema, quels sont les principaux points de vigilance lors de ces opérations pour les maîtres d’ouvrage ?
Le guide est disponible au lien suivant :
https://www.cerema.fr/fr/actualites/enjeux-ecologiques-projets-protection-contre-inondations
- Les inondations par ruissellement : Suivez le guide !
Dans la continuité d’une nouvelle gamme de guides inaugurée en 2020 avec l’ouvrage « Gestion d’une crise inondation : suivez le guide ! », le CEPRI (Centre Européen de Prévention du Risque d’Inondation) propose une nouvelle parution à destination des élus et consacrée à la gestion des inondations par ruissellement.
Le guide est disponible au lien suivant :
https://www.cepri.net/lecteur-presse/items/nouveau_guide_ruissellement.html
- Gestion d’une crise inondation : Suivez le guide !
L’objectif de ce document, élaboré par le CERPI, est d’apporter des repères au maire et à ses équipes pour leur permettre de se préparer à faire face à une inondation affectant leur commune, en anticipant au mieux les phénomènes, en planifiant et en mettant en œuvre la réponse de la commune pendant la crise, et en identifiant les questions-clés qui vont se poser, sur le territoire, au cours de la phase de retour à la normale.
Le rapport est disponible au lien suivant :
https://e-communautes.cnfpt.fr/sites/default/files/documents_refs/guide_gestion_crise_inondation_cepri.pdf
- Adaptation des territoires aux inondations fréquentes : Actions ou réactions ?
La question des inondations fréquentes constitue une véritable problématique, qui va gagner en ampleur avec le dérèglement climatique, tant en volume qu’en répartition spatiale. A l’exception du sud-est en particulier, ces événements sont moins des "catastrophes" que des contraintes s’imposant à l’aménagement du territoire. Le présent rapport traite des zones à inondations fréquentes (ZIF), que les dommages, notamment aux personnes, soit majeurs ou pas. Les secteurs exposés aux inondations fréquentes font rarement l’objet d’un traitement concerté, mobilisant la totalité des outils liés aux politiques d’aménagement, de gestion des eaux et de prévention des risques. L’adaptation des territoires à ces inondations fréquentes ne peut pas passer par des mesures généralisées de délocalisations des habitats et activités, sauf dans les cas les plus graves, mais par une évolution dans la posture et la recherche de solutions mobilisant diverses mesures de réduction de l’aléa et de la vulnérabilité. Les premières sont à programmer à l’échelle des bassins versants, le plus souvent, dans le cadre d’un programme d’actions de prévention des inondations (PAPI). Les secondes relèvent avant tout de stratégies d’aménagement de chaque territoire exposé à l’aléa mais aussi des bâtiments. Au terme de la mission, trois axes majeurs de progrès se dégagent :
1/ identifier et caractériser les zones à inondations fréquentes avec une stratégie globale et en mobilisant sur type de problème, les acteurs concernés et les outils adaptés relevant des politiques d’aménagement du territoire, de la prévention des risques ou de la gestion des eaux ;
2/ améliorer l’accompagnement des acteurs locaux par un accès facilité aux données et à une expertise, sans oublier quelques ajustements d’outils en place pour des situations particulières ;
3/améliorer la responsabilisation des acteurs tout en conservant les valeurs et l’efficacité du dispositif CatNat.
Si le traitement de ces situations sur l’ensemble du territoire national sera progressif, l’ensemble des acteurs devra évoluer d’une attitude attentiste de réaction aux inondations à une attitude proactive d’action pour prévenir, anticiper et réduire la vulnérabilité, en s’appuyant sur les principes évoqués ci-dessus : identifier, accompagner, responsabiliser.
Le rapport est disponible au lien suivant :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/013346-01_rapport-publie_cle5b1a1b.pdf
- Cahier des charges PAPI 3 2021
Cette troisième édition des Programmes d’actions pour la prévention des inondations (PAPI 3, donc) forment un cahier des charges et constituent la déclinaison opérationnelle des stratégies locales de gestion des risques d’inondation.
Le rapport est disponible au lien suivant :
https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Cahier%20des%20charges%20PAPI%203%202021_0.pdf
- Evaluation du dispositif des programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI) et de l’efficacité de sa mise en œuvre
Ce rapport présente un état des lieux du dispositif des PAPI qui a connu, au fil des années, plusieurs évolutions, ainsi que des propositions de simplifications et les améliorations proposées par les porteurs de PAPI
Le rapport est disponible au lien suivant :
https://drive.google.com/file/d/1ZwiSHCVz9D57Y-yPwDjrXfpqhU8CCCd-/view
- Guide pratique d’élaboration du volet inondation du plan communal de sauvegarde : comment préparer sa commune à faire face aux inondations ?
Réalisé en partenariat (MIIAM-DREAL PACA, DGSCGC, IRMa Institut des Risques Majeurs et le Cerema), ce guide vise à aider les maires et leurs services à organiser au mieux la réaction communale face aux inondations, en anticipant et en hiérarchisant les mesures à prendre.
Volontairement conçu de façon pragmatique et illustré d’exemples et de bonnes pratiques, il est à la portée de toutes les communes quelles que soient leurs tailles et les moyens mobilisables en interne. Ce guide est un outil pratique pour réaliser en régie le volet "inondation" des PCS.
Le guide est disponible au lien suivant :
https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/12/guide-inondation_pcs_vf.pdf
- Modalités d’application du décret n° 2019-715 du 5 juillet 2019 relatif aux plans de prévention des risques concernant les "aléas débordement de cours d’eau et submersion marine"
Le Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire a élaboré un guide d’une quinzaine de pages détaillant les "modalités d’application du décret PPRi" en collaboration avec les associations d’élus. Ce guide vise à "éclairer les échanges des élus avec les préfets sur les PPRi", et à "les guider dans l’élaboration des PLU pour répondre au mieux à l’impératif d’adaptation au changement climatique".
Ce décret fixe de nouvelles règles, notamment en matière de détermination de l’aléa de référence, de zonage et de réglementation en matière de constructions nouvelles, pour tous les PPRi élaborés ou révisés après le 7 juillet 2019.
Le guide est disponible au lien suivant :
https://medias.amf.asso.fr/upload/files/Modalites_appli_decretPPRI.pdf
- Réalisation d’une EDD de système d’endiguement : Propositions pour un cahier des clauses techniques particulières
La performance des systèmes d’endiguement représente un réel enjeu pour la sécurité des populations. Dans ce sens, le CEREMA vient de publier un rapport technique à destination des gestionnaires de digues de protection contre les inondations. Ce guide a pour objectif d’accompagner ces professionnels dans la réalisation de leur cahier des clauses techniques particulières (CCTP) en vue d’étude de dangers de leur système d’endiguement.
Le guide est disponible au lien suivant :
https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/06/201904_cerema_aide_elaboration_cctp_edd_v3.pdf
- Guide méthodologique "Après inondation"
Le conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), en liaison avec le CEREMA a animé un groupe de travail en vue de proposer le présent guide méthodologique intitulé « Après inondation » pour « agir pour la prévention en réponse aux enseignements suite inondation(s) ».
La préparation s’est appuyée sur divers retours d’expériences passés, et a bénéficié des travaux menés suite aux inondations de l’automne 2018 dans le Var et l’Aude. Le présent guide se place comme une boite à outils à disposition des acteurs locaux, concernés par des inondations, souhaitant tirer des leçons de ces évènements, dans une optique d’amélioration continue des politiques publiques. Il repose sur la mobilisation de tous en vue de prévenir d’autres inondations et de diminuer leurs conséquences. Il propose un cadre commun, afin de faciliter la capitalisation nationale et le partage d’expériences entre territoires.
Le guide est disponible au lien suivant :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/012486-01_rapport_cle2591e8.pdf
- Guide méthodologique : Conception et mise en œuvre d’un système d’avertissement local aux crues
Ce guide est destiné aux collectivités afin d’intégrer les problématiques suivantes :
- Intégrer la démarche de conception d’un système d’avertissement local dans une réflexion globale pour la prévention du risque inondation ;
- Connaitre les dispositifs nationaux déjà existants (Vigicrues, APIC, VigicruesFlash…) et analyser la pertinence de la mise en œuvre d’un tel dispositif au regard de sa capacité à s’intégrer dans ce contexte pour fournir des informations complémentaires et pertinentes pour les autorités locales ;
- Bien analyser dès la phase des études préalables les contraintes techniques, les aspects réglementaires et les conditions de fonctionnement afin que le dispositif puisse être opérationnel sur le long terme ;
- Prévoir l’interopérabilité des systèmes et les échanges de données avec le service de prévision des crues local.
Le guide est disponible ci-dessous :
- La prise en compte du risque d’inondation dans les Plans locaux d’urbanisme (PLU) communaux et intercommunaux
L’exposition du territoire français au risque d’inondation, 1er risque naturel majeur, est particulièrement importante.
Pour répondre à ces défis, les PLU - communaux et intercommunaux - constituent un formidable outil au service des élus locaux capables de porter une dynamique de collaboration entre les différents acteurs autour d’un projet de développement et de renouvellement du territoire.
Toujours porté par la préoccupation de répondre aux besoins des territoires, le Centre européen de prévention du risque d’inondation (CEPRI) apporte une nouvelle contribution aux réflexions en matière de gestion du risque d’inondation et d’aménagement du territoire afin d’aider les collectivités à inclure plus systématiquement le risque dans leur projet de développement du territoire.
Le guide est disponible au lien suivant :
https://www.cepri.net/actualites/items/un-nouveau-guide-du-cepri-sur-lintegration-du-risque-dinondation-dans-les-plui.html
- De l’intention à la labellisation : Constituer mon dossier PAPI
Ce guide est conçu comme un document d’accompagnement du cahier des charges "PAPI 3". Porté par la Direction Générale à la Prévention des Risques, avec le concours d’Algoé, il a été construit avec des services instructeurs en DREAL, des membres de la commission mixte inondation (CMi) et des porteurs de projet pour transcrire les principales questions qui peuvent se poser et partager des retours d’expérience, conseils et bonnes pratiques récoltés grâce aux PAPI précédemment labellisés. Ce document est pensé comme un "mode d’emploi" méthodologique, pédagogique et pratique de la démarche globale d’élaboration d’un dossier de PAPI.
Le guide est disponible au lien suivant :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/170901_Guide_de-l-intention-%C3%A0-la-labellisation_PAPI3_VfBD.pdf
- Drone et risque inondation : Recommandations issues d’une expérience de terrain
Ce document est un rapport de synthèse faisant état de recommandations en vue de l’usage de drones dans le cadre de missions de prévention des risques d’inondation. Il s’appuie sur une expérience de terrain menée conjointement par le Syndicat Mixte de l’Argens, le CESIR / Entente de Valabre et la mission "inondation arc méditerranéen" de la DREAL Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Le rapport est disponible au lien suivant :
https://drive.google.com/file/d/1wlGE2LiDyYRnGg8gtRnyz4m3Z83bVzq1/view
- Prise en compte de l’activité agricole et des espaces naturels dans le cadre de la gestion des risques d’inondation
Ce guide co-rédigé par le Ministère de l’Agriculture de l’Agroalimentaire et de la Forêt, le Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de La Mer et l’Assemblée Permanente des Chambres d’Agriculture, à destination des acteurs du territoire résulte de la volonté d’améliorer la prise en compte de l’activité agricole dans les politiques de prévention des risques d’inondation à l’aide, notamment, d’une meilleure concertation avec l’ensemble des acteurs du monde agricole en favorisant la solidarité amont-aval. Pour ce faire, il identifie les dispositifs existants ou à créer pour évaluer et mieux prendre en compte les impacts des transferts d’exposition aux inondations sur l’activité agricole.
Le guide est disponible ci-dessous :
- Analyse multicritère des projets de prévention des inondations - Guide méthodologique 2018
La directive inondation et la Stratégie nationale de gestion du risque inondation (SNGRI) ont fixé les principaux objectifs de la politique de gestion des inondations. Elles recommandent que les porteurs de projets de gestion des inondations effectuent une évaluation socio-économique de leur projet. Ce guide, édité par le Ministère de l’Environnement en mars 2018, propose des éléments de méthode pour cette évaluation. La méthode présentée permet de comparer les coûts et les bénéfices des projets, du point de vue de la mise en sécurité des personnes, de la réduction des dommages aux biens, de l’amélioration de la résilience et de la protection du patrimoine culturel et de l’environnement.
Le guide est disponible au lien suivant :
https://e-communautes.cnfpt.fr/sites/default/files/fichiers_partages/thema_-_analyse_multicritere_des_projets_de_prevention_des_inondations_-_guide.pdf
- Collecte d’informations sur le terrain suite à une inondation
Le Centre d’Etudes et d’expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement publie un nouveau guide méthodologique. Il établit des recommandations pour réaliser des collectes d’informations relatives aux caractéristiques des inondations et établir un protocole de collecte.
Le guide est disponible au lien suivant :
http://www.ouest.cerema.fr/collecte-d-informations-sur-le-terrain-suite-a-une-a1512.html
- Recommandations pour la prise en compte des fonctionnalités des milieux humides dans une approche intégrée de la prévention des inondations
Le CEREMA a produit un nouveau guide de Recommandations pour la prise en compte des fonctionnalités des milieux humides dans une approche intégrée de la prévention des inondations. L’objectif de ce guide est d’aider les porteurs de projets PAPI à mieux prendre en compte les milieux humides. Il s’appuie sur des exemples d’actions extraits d’une vingtaine de PAPI labellisés.
Le guide est disponible au lien suivant :
http://www.side.developpement-durable.gouv.fr
- Prévision et anticipation des crues et des inondations
Le Centre Européen de Prévention du Risque d’Inondation a entrepris un travail destiné à clarifier le cadre de la prévision des crues et des inondations en France métropolitaine mais aussi dans les territoires d’outre-mer, à montrer les différents outils mobilisables pour mieux anticiper ces phénomènes en fonction des territoires et à proposer, sur la base d’expériences locales, un certain nombre d’éléments méthodologiques pour permettre aux collectivités territoriales de mieux exploiter ces outils et favoriser ainsi une plus grande réactivité de l’ensemble de la chaîne, en cas de crise.
Le document est disponible ci-dessous :
- Restaurer les milieux et prévenir les inondations grâce au génie végétal
L’auteur Freddy Rey et les éditions Quæ publient un nouveau guide intitulé "Restaurer les milieux et prévenir les inondations grâce au génie végétal".
Les politiques publiques en France et en Europe imposent aux décideurs d’envisager une gestion intégrée des milieux et des territoires qui conjugue plusieurs bénéfices. Cet ouvrage apporte des solutions innovantes de génie végétal pour concilier restauration des milieux et prévention des inondations.
Le document est disponible ci-dessous :
Présentations
- Vivre avec les inondations : Développer la culture du risque et repenser nos espaces
Entre 2012 et 2017, France Nature Environnement a conduit une réflexion sur la résilience des territoires face aux risques naturels. Dans ce cadre, des auditions et des questionnaires ont été réalisés auprès des associations membres de la fédération, dans le but de mieux visualiser la prise en compte de l’impact des risques naturels dans le fonctionnement des territoires étudiés et d’apporter des éléments fondateurs pour la poursuite des réflexions initiées au sein du mouvement.
Ce guide publié,en décembre 2018, contribue ainsi au développement d’une véritable culture du risque auprès des citoyens.
Ce document est disponible au lien suivant :
https://ged.fne.asso.fr/silverpeas/services/sharing/attachments/kmelia192/4fbd6e96-df84-466a-8220-53e2e168b9dc/f99d5065-da01-4540-b4a1-df6bdc6b9729/FNE_guide_inondations.pdf
- Inondations : Quelles gestion des populations et des équipes mobilisées ?
La multiplication des événements météorologiques extrêmes a un impact social et psychologique sur la population et demande une forte capacité d’adaptation des équipes techniques. Le CNFPT a proposé d’aborder la thématique de la gestion des inondations sous l’angle de l’accompagnement des populations : aussi bien des habitants que des agents mobilisés. Les rencontres territoriales de l’eau se sont articulées d’une part autour de l’ "avant" inondations en portant attention sur la communication, la protection des populations et la préparation des équipes, mais aussi autour des inondations en elles-mêmes avec un focus sur les étapes d’une communication adaptée et différenciée. Enfin, il était question des étapes du retour à une vie "normale" après les inondations avec l’intervention de Serge TISSERON. Ces rencontres ont favorisé le partage d’expériences et les échanges en mettant l’accent sur la dimension humaine.
L’ensemble des présentations diffusées lors des rencontres sont disponibles au lien suivant :
http://www.cnfpt.fr/se-former/se-former-autrement/participer-a-nos-evenements/revivre-evenements/revivre-manifestations-linset-montpellier/rencontres-territoriales-leau-25-septembre-2018/inset-montpellier
Plaquette
- L’entretien et la restauration des cours d’eau pour prévenir les inondations
Dans ce mini-guide, sont soulignées des problématiques importantes liées aux cours d’eau. L’artificialisation de ces derniers, directement liée à l’extension des zones urbaines depuis le 20e siècle, est la cause principale des risques d’inondations. Vulnérabilité face au changement climatique, appauvrissement de la biodiversité et dégradation de la qualité de l’eau, voilà ce qu’engendre cette artificialisation.
La plaquette est disponible au lien suivant :
https://fne-languedoc-roussillon.fr/wp-content/uploads/2019/11/FNE-LR-fiche-Entretien-des-Cours-deau-Web-1.pdf
- Changement climatique et risque inondation
Une plaquette du CEPRI présente les enjeux du changement climatique en termes d’augmentation du risque inondation, l’impact économique et les principaux moyens d’action, en France et en Europe.
La plaquette est disponible au lien suivant :
http://www.cepri.net/tl_files/Guides%20CEPRI/Plaquette-sensibilisation.pdf?utm_source=Adour+Garonne+Ligne+d%27eau&utm_campaign=1f59d4a6d9-EMAIL_CAMPAIGN_2018_10_16_01_08&utm_medium=email&utm_term=0_a20e06d169-1f59d4a6d9-169221862
Document de synthèse
- Quelle information préventive pour adapter les comportements des populations face aux inondations ?
Ce document est une synthèse des résultats du projet d’évaluation des dispositifs réglementaires de sensibilisation au risque inondation (EDRRIS). Les données, analyses et recommandations détaillées sont présentées dans le rapport d’étude disponible sur le site internet du CEPRI : http://www.cepri.net/f
Le document est disponible au lien suivant :
http://www.cepri.net/tl_files/actualites/181005_EDRRIS_Synthese.pdf
Vidéos
- Les zones humides pour lutter contre les crues !
Cette vidéo réalisée par le groupe de travail de l’Astee sur la réhabilitation des petites rivières urbaines, avec le soutien de l’Office français de la biodiversité, présente les multiples bénéfices associés au projet de restauration de la Bièvre à Igny (91). Ce film a été réalisé dans le cadre d’une visite technique organisée le 15 octobre 2019, en partenariat avec le Syndicat Intercommunal pour l’Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) et la section territoriale Astee Île-de-France.
La vidéo est disponible au lien suivant :
https://www.youtube.com/watch?v=mYJOUOl1Twc
- Gestion naturelle du risque inondation : pourquoi et comment ?
Webconférence coorganisée par l’Astee et idealCo, avec le soutien de l’Office français de la biodiversité (OFB) et de ses Centres de ressources Génie écologique et Cours d’eau. Les inondations sont de plus en plus fréquentes et intenses en France. Cette tendance est aggravée par un aménagement du territoire déconnecté des écosystèmes, mais sera également amplifiée par les dérèglements climatiques. Grâce à différentes actions basées sur la nature, plusieurs collectivités démontrent qu’il est possible d’allier la PI « Prévention des inondations » à la GEMA « Gestion des milieux aquatiques ». Ce webinaire présente des exemples de travaux réalisés sur le réseau hydrographique ou sur l’occupation du sol du bassin versant ayant fait l’objet d’un suivi, permettant d’évaluer l’atteinte des objectifs de résilience face au risque d’inondation et de préservation de la biodiversité.
La vidéo est disponible au lien suivant :
https://www.youtube.com/watch?v=M8_OcIrNyaM
- Des territoires mieux préparés aux inondations, c’est possible
Les inondations sont de plus en plus fréquentes et intenses en France. Les dérèglements climatiques vont amplifier cette tendance. Chaque année, les populations sont confrontées aux conséquences parfois dramatiques de ces inondations. Les inondations sont aggravées depuis des décennies du fait de l’aménagement du territoire. L’imperméabilisation des sols, la suppression des haies, la canalisation des cours d’eau, le remembrement agricole et le drainage ont accéléré les écoulements de l’eau de l’amont vers l’aval. Ajouté à cela une concentration des populations et des activités dans les zones rendues ainsi vulnérables (zones inondables), le risque lié aux inondations a nettement augmenté.
La vidéo est disponible au lien suivant :
https://www.youtube.com/watch?v=3HMUyIhAXzw
- Film SIVALODET : Le fonctionnement d’un ouvrage de ralentissement des crues
Le SIVALODET a produit un film qui présente le fonctionnement de l’ouvrage écrêteur de crues "ODE_5" sous différentes conditions météorologiques
L’ouvrage est modélisé en 3D et est intégré dans la vallée de l’Odet, qui a elle aussi été reconstituée en 3D grâce à des photographies aériennes en Haute Définition.
La vidéo est disponible au lien suivant :
http://www.sivalodet.fr/accueil/actualites/le-fonctionnement-d-un-ouvrage-de-ralentissement-des-crues/var/lang/FR/rub/2795/textes/3664.html
- Les solutions fondées sur la nature pour la prévention des inondations
Vidéo conçu par l’Institut national de Recherche en Sciences et Technologies pour l’Environnement et l’Agriculture et le Comité français de l’Union Internationale pour la Conservation de la Nature
La vidéo est disponible au lien suivant :
https://www.youtube.com/watch?v=t-P7j--ZHOc